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Marques déposées par la société étrangère SCHENLEY CANADA INC
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ORDER OF MERIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORDER OF MERIT
SCHENLEY CANADA INC., Société de droit canadien

Numéro de dépôt :
1592650
Date de dépôt :
17/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/2000

Présentation de la marque ORDER OF MERIT

Déposée le 17 mai 1990 par la société étrangère SCHENLEY CANADA INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORDER OF MERIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère SCHENLEY CANADA INC domicilié(e) Suite 2200, 600 Maisonneuve Blvd. West MONTREAL, Québec - H3A 3J2 CANADA - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET HARLE PHELIP - France.

La marque ORDER OF MERIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORDER OF MERIT est expirée depuis le 17 mai 2000.

SCHENLEY CANADA INC a également déposé les autres marques suivantes : HONORE DE BALZAC , BALZAC , O.F.C. , SILENT SAM , PICKLES' , GOLDEN WEDDING , CANADIAN TRADITION , GLENGARRY


SCHENLEY CANADA INC., Société de droit canadien - Suite 2200, 600 Maisonneuve Blvd. West MONTREAL, Québec - H3A 3J2 CANADA - Canada


le CABINET HARLE PHELIP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44

Inscription le 24 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279782 - Publication au BOPI 1999-06-24

Inscription le 28 décembre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°269439 - Publication au BOPI 1998-12-28

Vins, spiritueux et liqueurs et, en particulier, du whisky canadien